Conseil d'administration

Le Conseil d'Administration définit et valide les orientations stratégiques de l'entreprise.

Comité Exécutif

Le comité exécutif se réunit chaque trimestre. Animé par le Directeur Général, il rassemble les Responsables de service, lesquels échangent sur les projets en cours et actualités. Ils définissent et répartissent les actions à réaliser pour atteindre les objectifs.

Comité d'engagement

Le comité d'engagement est chargé d'analyser l'opportunité et la faisabilité des projets de construction, de réhabilitations préalablement à leur examen par le Conseil d'Administration.

CALEOL 1

Le Conseil d’Administration fixe la politique d’attribution qui doit être appliquée par la Commission d’Attribution. Cette dernière agit dans un cadre législatif et réglementaire très strict afin d’assurer des conditions d’équité et de transparence pour toutes les personnes en demande d’un logement et satisfaisant aux conditions réglementaires. Composée d’un Président et d’ Administrateurs, elle doit procéder à des attributions nominatives.

CALEOL 2

Le Conseil d’Administration fixe la politique d’attribution qui doit être appliquée par la Commission d’Attribution. Cette dernière agit dans un cadre législatif et réglementaire très strict afin d’assurer des conditions d’équité et de transparence pour toutes les personnes en demande d’un logement et satisfaisant aux conditions réglementaires. Composée d’un Président et d’ Administrateurs, elle doit procéder à des attributions nominatives.

Commission d'Appel d'Offres

La Commission d'appel d'offres examine les candidatures et les offres reçues lors de la passation des marchés dont la valeur estimée hors taxe du besoin est supérieure aux seuils européens pour les marchés de services, de fournitures et de travaux. En dessous des seuils, la commission peut être saisie à titre d’avis consultatif à la demande du directeur Général. Elle émet un avis consultatif, préalable à la décision d’attribution par le Directeur Général de Terre d'Opale Habitat. Un avis est également émis sur tout projet d’avenant augmentant d'un minimum de 5% le montant du marché, dès lors que l’attribution initiale de ce dernier a été soumise à l’avis de la Commission.

Jury de concours

Le jury a pour mission d'apporter au maître d'ouvrage un avis collégial averti, fondé sur l'expérience et le professionnalisme des personnes qui le composent, pour la sélection des candidats puis pour le choix du meilleur projet.

Commission Sociale et Impayés

La Commission sociale vise à introduire une phase amiable des dossiers dans la procédure de traitement contentieux. Créée à l’initiative du Conseil d’Administration depuis de nombreuses années, elle a largement devancé les dispositions prévues par les textes les plus récents (circulaire Borloo). La Commission gestion des impayés de loyer vise à introduire une phase amiable des dossiers dans la procédure de traitement contentieux. Créée à l’initiative du Conseil d’Administration depuis de nombreuses années, elle a largement devancé les dispositions prévues par les textes les plus récents (circulaire Borloo). Composée d’un Président et d’ Administrateurs, elle étudie chaque mois des dizaines de situations de locataires afin d’envisager un plan d’apurement de leur dette et leur assurer ainsi un retour à une saine gestion du budget familial.

Commission Cadre de vie, Vie associative et Commerces

Élément essentiel de la vie locale, la vie associative est un vecteur du lien social tant pour les locataires que pour leurs représentants. A travers cette commission, Terre d’Opale Habitat réaffirme sa volonté de promouvoir et d’accompagner la vie associative locale ainsi que les bénévoles qui y œuvrent tout en veillant à respecter la liberté associative. Le but de cette commission est : d’aborder, avec les associations de locataires de Terre d’opale Habitat, la problématique des associations et d’échanger sur des thématiques d’actualité en lien avec la vie associative ; de s’assurer de la bonne adéquation entre les demandes de locaux et l’évolution, toujours constante, des besoins des résidants. Interlocutrice privilégiée des associations, elle répond à leurs demandes pour préserver la dynamique associative. A l’issue des rencontres, une politique de traitement des demandes de locaux de la part des associations est mise en place, au regard notamment des avantages déjà accordés à chaque structure, ce dans un souci d’égalité de traitement. Cette commission participe naturellement au maintien et au bon fonctionnement des locaux en pied d’immeuble.

Commission Incivilités

La Commission incivilités vise à recenser et analyser l’ensemble des faits d’incivilités commis sur le parc de Terre d'Opale Habitat, pour mieux les prévenir et dans un objectif général d’assurer la bonne sécurité des personnes et des biens.

Conseil de Concertation Locative